Jean-Marc Bahans
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Marc BAHANS
greffier associé du tribunal de commerce de Bordeaux
Objet:
membre du comité de coordination prévu à l'article R. 123-81 du code de commerce
Groupe:
Comité de coordination prévu à l'article R. 123-81 du code de commerce
duree
=
"
cinq ans renouvelable
"
JORFTEXT000028056781
(source JORF)
nomination
12 Octobre 2013
12/10/2013
De:
Bahans (Jean-Marc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Bordeaux-IV
Groupe:
Université Montesquieu-Bordeaux IV
duree
=
"
trois ans
"
professeur
=
"
Université Bordeaux-IV
"
professeur_discipline
=
"
disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
"
JORFTEXT000000450918
(source JORF)
nomination
24 Novembre 2005
24/11/2005
De:
Bahans (Jean-Marc)
greffier associé du tribunal de commerce de Bordeaux
Objet:
membre du jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
JORFTEXT000000612186
(source JORF)
nomination
14 Octobre 2003
14/10/2003
De:
Bahans (Jean-Marc)
greffier associé du tribunal de commerce de Bordeaux
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
JORFTEXT000000217220
(source JORF)
composition
27 Mai 2000
27/05/2000
De:
Bahans (Jean-Marc, Dominique)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Charles Bahans, greffier associé, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Bordeaux (Gironde)
greffier
tribunal
tribunal_commerce
=
"
Bordeaux
"
JORFTEXT000000198326
(source JORF)
nomination
06 Février 1997
06/02/1997